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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUET INGENIERIE
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BRUT DE LEVAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE LEVAIN
JACQUET INGENIERIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1427440
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1996

Présentation de la marque BRUT DE LEVAIN

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUET INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE LEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUET INGENIERIE domicilié(e) 10, rue Jean Mermoz, Z.I. Saint-Guenault, 91000 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BRUT DE LEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE LEVAIN est expirée depuis le 4 décembre 1996.

JACQUET INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : JACQUET SYSTEME BIO


JACQUET INGENIERIE, société à responsabilité limitée - 10, rue Jean Mermoz, Z.I. Saint-Guenault, 91000 EVRY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.